Mentions légales

PROPRIÉTAIRE

S.P.A. du Territoire de Belfort (l'Arche de Noé)

Association Loi 1901 - SIREN 778713206

 124 avenue Jean Jaurès, 90 000 BELFORT

-

7 salariés

9 bénévoles au conseil d'administration

-

Budget annuel : 200 000 €

Subvention publique : 18 000 €

 

RESPONSABLE DE PUBLICATION

S.P.A. du Territoire de Belfort

CONCEPTEUR / WEBMASTER

 

Gaëtan PEQUEGNOT (NEXUS DIGITAL)

www.nexusdigital.fr

 

HÉBERGEMENT

Jimdo GmbH

Stresemannstr. 375

22761 HAMBOURG, Allemagne

 

REGISTRAR

OVH

2 rue Kellermann

59 100 ROUBAIX

 


1- CONDITIONS D'UTILISATION:

L'internaute s'engage à prendre connaissance des conditions d'utilisation mentionnées ci-dessous, et à les respecter.

 

La S.P.A. du Territoire de Belfort met tout en oeuvre pour proposer aux utilisateurs de son site Internet des outils vérifiés mais ne saurait en aucun cas être tenue responsable des erreurs et/ou absences de disponibilité constatées lors de la navigation. De même, les données et informations fournies sur le présent site le sont à titre indicatif et peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.

 

2 - DONNÉES PERSONNELLES:

Dans le cadre du respect de la vie privée, la S.P.A. du Territoire de Belfort s'engage à ce que la collecte et le traitement des données personnelles de l'utilisateur via son formulaire de contact soient effectués conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

 

L'utilisateur dispose ainsi d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations le concernant, qu'il peut formuler directement par courrier au siège social de la S.P.A. du Territoire de Belfort, 124 avenue Jean Jaurès à BELFORT (90 000).

 

Les données personnelles de l'utilisateur ne sont en aucun cas transmises à des partenaires commerciaux.

 

3- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE:

 

La structure générale du site, ainsi que les contenus textuels, images fixes ou animées, sont soit libres de droit, soit la propriété exclusive de la S.P.A. du Territoire de Belfort. Toute reproduction de ce site, qu'elle soit totale ou partielle ne peut se faire sans autorisation préalable.

 

Il en est de même pour le logo de la S.P.A. du Territoire de Belfort, ainsi que ceux de ses partenaires : toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos effectuée à partir d'éléments présents sur le site sans l'autorisation expresse de leurs ayants droit est interdite par la loi, selon le Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Enfin, la S.P.A. du Territoire de Belfort ne saurait être tenue responsable de l'accès et des dommages causés à l'utilisateurs via les liens hypertextes présents sur son site, en direction d'autres ressources Internet.


SPA DE BELFORT

 - Refuge -

Chemin du Vallon

Faubourg de Brisach

90000 Belfort

Tél : 03 84 21 07 36 

Mail : refuge@spabelfort.com

Ouvert : sur rendez-vous uniquement.



REJOIGNEZ NOUS SUR NOS RÉSEAUX SOCIAUX